Que ce soit une maison, une villa ou un appartement, les choix abondent à Cuba et à La Havane. Des chambres spacieuses, des jardins luxuriants, des piscines rafraîchissantes et des vues pittoresques composent l’immobilier de l’île. Que vous recherchiez une villa de vacances ou une maison permanente, nous vous expliquons tout le processus à suivre.
Lors de l’acquisition d’une maison, le nouveau propriétaire est créancier des droits et devoirs de la propriété et le devient généralement uniquement sous certaines conditions. Ci-après, je vous dirai comment devenir propriétaire d’un appartement, d’une maison, d’une villa ou d’un terrain à Cuba.
Cuba est un pays qui a ses lois et ses règlements comme n’importe quel autre, mais il vaut la peine de connaître certains processus qui se déroulent avec des particularités très spécifiques à cet égard, notamment celles qui ont trait à la propriété et à l’immobilier.
Dans le cas d’une maison appartenant à une personne à Cuba, il sera nécessaire d’effectuer un processus devant les autorités compétentes en la matière, qui consiste à transférer le titre de propriété d’une maison au nom d’une personne.
Dans ce beau pays qu’est Cuba, pour devenir propriétaire d’un bien immobilier tels qu’une maison, une villa ou même un simple terrain, il faut effectuer certains processus, qui sont, avec l’aide du blog Tourisme-Cuba.fr, expressément mentionnés ci-dessous.
Cas dans lequel une personne quitte définitivement l’île
Lorsque c’est le cas, lorsqu’une personne décide de quitter Cuba, un processus doit être mené à bien, au cours duquel le bien est confisqué par l’État, dans le but de transférer le titre de propriété à ses véritables propriétaires, et ce, à titre totalement gratuit.
Et que dit la loi sur le l’immobilier ?
La loi de Cuba fait mention de la question de la propriété des maisons, qui sont autorisés dans l’ordre strict suivant :
- Époux.
- Des enfants.
- Grands-parents
- Frères et sœurs.
- Nièces et neveux.
- Oncles et tantes.
- Copropriétaires.
Il est important de savoir que la loi sur la propriété de l’immobilier indique que dans le cas où une personne reçoit une propriété (maison, villa, appartement, terrain, etc.), elle est dans l’obligation d’annuler les dettes qui sont en cours avec la banque.
Processus à suivre
Processus et documents à soumettre aux autorités compétentes :
Pour devenir propriétaire d’une maison à Cuba, il y a un processus à suivre :
- Commencez par rechercher des annonces immobilières en ligne ou en contactant un agent immobilier à La Havane ou dans une autre ville de Cuba.
- Assurez-vous de spécifier vos critères tels que le type de propriété (maison, villa, appartement, terrain, etc.), nombre de chambres, le prix, la surface, la présence d’un jardin, d’une piscine, d’un garage, la vue, l’étage, etc.
- Vérifiez la légalité de la propriété en demandant les documents appropriés. Il est conseillé de faire appel à un avocat immobilier pour vous assister dans ce processus.
- Entamez des négociations avec le vendeur de la maison pour convenir d’un prix.
- Un contrat de vente doit être rédigé. Assurez-vous que toutes les clauses concernant la maison ou la villa sont stipulées, y compris les détails sur le nombre de chambres, les pièces, les salles de bain, le salon, le jardin, le garage, etc.
- Une fois que le paiement de la maison est effectué, assurez-vous d’enregistrer la propriété auprès des autorités à Cuba. Votre avocat pourra vous guider dans ce processus.
Les cas dans lesquels le propriétaire de la maison décède sans laisser d’héritiers ou les héritiers renoncent.
Dans ce cas, si le propriétaire de la maison décède sans laisser de parents proches ou éloignés, ou s’ils ne souhaitent pas faire valoir leurs droits sur le bien, celui-ci devient automatiquement la propriété de Cuba.
Cas dans lequel la maison est confiée à des personnes qui ne sont pas des parents.
Il s’agit d’un autre cas dans lequel l’appartement, la maison ou la villa est entre les mains de personnes attentionnées et il arrive que le propriétaire de la maison décède, s’il vient à avoir vécu plus de cinq ans, il peut demander la location de la propriété à la république de Cuba, plus précisément à la Direction municipale du logement.
Dans ce cas, les personnes intéressées doivent obligatoirement demander par écrit la location de la maison, pour laquelle les éléments suivants sont requis :
- Certification du décès du propriétaire du logement.
- Preuve de l’occupation de la maison par les intéressés pendant une période égale ou supérieure à cinq ans avant le décès du propriétaire.
- Timbre fiscal pour 10.00 CUP.
- Lettre de candidature.
Peut-on vendre et acheter facilement une maison à Cuba ?
C’est une autre question que vous pouvez vous poser et pour y voir un peu plus clair, il est important de mentionner que le propriétaire du bien peut facilement mettre sa maison en vente, ceci par le biais d’un acte appelé vente, échange ou simplement par le biais d’une donation.
Si vous rêvez d’avoir un appartement, une maison avec piscine et jardin, une villa avec plusieurs chambres ou un terrain en bord de mer ; Cuba, vous permet d’accéder à une large variété de biens proposés à différents prix. Vous pourrez ainsi y profiter de la diversité des maisons disponibles, allant des pièces contemporaines aux charmantes maisons traditionnelles de La Havane.
Que vous envisagiez d’investir dans une résidence secondaire ou de créer un lieu de vacances, Cuba offre un cadre unique pour concrétiser votre projet immobilier. N’hésitez pas à vous renseigner sur le processus pour devenir propriétaire d’une maison à Cuba et explorez les possibilités offertes par chaque ville de l’île.
Alors n’attendez plus, réalisez votre rêve de devenir propriétaire d’une maison à Cuba et vivez une expérience unique dans ce pays fascinant !